Conformité et protection des données

L'auteur décline toute responsabilité concernant l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations fournies. Tout droit à dédommagement de la part de l'auteur, concernant des dommages matériels ou intellectuels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes est exclu, sauf s'il peut être prouvé que les torts de l'auteur sont intentionnels ou consécutifs à une négligence grossière. Toutes les offres sont sans engagement. L'auteur se réserve le droit de modifier, compléter, supprimer ou cesser momentanément ou durablement la publication de tout ou partie de l'offre sans préavis.

Pour les références à des pages Internet (« liens ») directes ou indirectes hors du domaine de responsabilité de l'auteur, sa responsabilité est engagée exclusivement dans le cas où l'auteur aurait connaissance des contenus, qu'il lui serait techniquement possible d'en empêcher l'utilisation pour contenus illégaux et que l'on pourrait raisonnablement l'exiger de lui. L'auteur déclare donc expressément que les pages associées sont exemptes de tout contenu illégal au moment de la mise à disposition du lien. L'auteur n'a aucune influence sur la forme actuelle et future ou sur les contenus des pages mentionnées. Par conséquent, il décline toute responsabilité en cas de modification, après la mise à disposition des liens, des contenus des pages concernées. Cela vaut pour les liens et références de l'offre Internet ainsi que pour les contributions de tiers dans les livres d'or, les forums de discussion et autres listes de diffusion créés par l'auteur. Le fournisseur de la page référencée, et non celui qui ne fait que publier ce lien, est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de ces informations.

L'auteur s'efforce dans toutes les publications, de respecter les droits d'auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés, d'utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes qu'il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur le site et éventuellement protégées par des tiers sont intégralement soumises aux dispositions du droit des marques en vigueur et sont la propriété de son propriétaire de plein droit. La seule désignation du nom n'implique en aucun cas que la marque n'est pas déposée par un tiers ! Le droit d'auteur pour les objets créés par l'auteur et publiés revient à l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation formelle de l'auteur.

La présente clause de non-responsabilité fait partie intégrante de l'offre Internet. Dans le cas où des parties ou formulations du texte ne correspondraient pas ou plus, tout ou partie, à la loi en vigueur, la validité et le contenu des textes restants du document demeurent.